Formulaires
Retrouvez les différents formulaires dont vous pouvez avoir besoin dans le cadre de votre activité de bateau école.
Formulaires d'inscription
Demande d’inscription à une extension du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Certificat d’aptitude physique des formateurs au titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur en vue de l’obtention d’une autorisation d’enseigner
Demande d’inscription à une option de base du permis de conduire des bateaux de plaisance à moteur
Formulaires d'équivalence et duplicata
Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
Demande de duplicata d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur
certificat restreint de radiotéléphoniste (C.R.R.)
Manuel de préparation à l’examen
Pour s’inscrire et avoir toutes informations sur le C.R.R.
Permis plaisance
Certificat médical des candidats. CERFA 14673
Demande de duplicata d’un permis plaisance. CERFA 14679
Demande de délivrance par équivalence. CERFA 14683
Déclaration de conduite accompagnée. CERFA 14675
Formalités bateau
Acte de vente
Demande d’immatriculation maritime. (Fiche plaisance)
Demande d’immatriculation en eaux intérieures. CERFA 14682
Demande de francisation d’un navire. CERFA 12810
Demande de francisation d’un V.N.M. CERFA 14617
Demande de licence radio ou M.M.S.I.
établissements de formation
Demande d’agrément pour l’initiation et la randonnée en V.N.M. CERFA 14676
Demande d’agrément d’un établissement de formation à la conduite des bateaux. CERFA 14677
Demande d’agrément des formateurs au permis. CERFA 14678
Certificat médical des formateurs au permis. CERFA 14674
