Actualités
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2021
Expertise sur les mesures de prévention des accidents occasionnés par les hélices des bateaux
Prévention accident hélices
Ouest France – Permis bateaux, les écoles respectent-elles vraiment toutes les règles légales ?
Ouest France – Les demandes de permis bateaux explosent
Ouest France – A Paris et à Lyon file d’attente pour passer le permis bateau
Ouest France – Des écoles à contre courant de la loi
2019
28 Juin 2019 Réponse Préfet Rhône
Places aux examens de code des titres de conduite des bateaux de plaisance
Guide des Loisirs Nautiques en mer
Lettre Ministre Rugy Manque de place aux examens
Compte rendu Réunion du 07/11/2019 entre la DTT 69 et la FNBE
Communiqué de Presse
2018
Bilan des sanctions des établissements de formation au permis plaisance pour 2018
Réunion annuelle des établissements de formation à la conduite des navires de plaisance
Réunion annuelle des établissements de formation à la conduite des navires de plaisance BIS
2017
Bilan des sanctions des établissements de formation au permis plaisance pour 2017
Lettre Ministère
Les pratiques commerciales déloyales
Arrêté du 28 décembre 2017 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles de titres de formation professionnelle maritime
2016
Bilan des sanctions des établissements de formation au permis plaisance pour 2016
USAGES DES NAVIRES DE PLAISANCE
2015
Bilan des sanctions des établissements de formation au permis plaisance pour 2015
Fraude Aix en Provence
Compte-rendu de réunion du 20 novembre 2015 du Comité local de suivi pour les permis de conduire des bateaux de plaisance Service instructeur de Lyon
AU SUJET DES SUSPENSIONS D’AGRÉMENT
2014
Condamnation
Réforme CNCSP
2013
Enquête sur les bateaux-écoles après plusieurs fraudes au permis côtier
ARRETE PREFECTORAL N° 125 / 2013
2012
Les Aires marines protégées
Modification inscription examen
Nouvelles dispositions
Pedrosa fraude au permis bateau
Article La Tribune Auto-Ecole
2011
RECOURS EN ANNULATION D’ARRÊTÉS MINISTÉRIELS devant le CONSEIL d’ÉTAT
Question au Gouvernement
Les délais de rétractation
Procès trafic Marseille
Condamnation trafic Marseille
